Asnières-sur-mon-blog

En préambule, Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que le point ‘Menuiseries mairie » est enlevé de l’ordre du jour, les différentes propositions n’ayant pas toutes été vérifiées par l’Architecte conseil des PCC

N°22032022-01 DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN

N°22032022-02 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS VALLEE DE LA SARTHE

N°22032022-03 DESIGNATION DES DELEGUES A3CS

N°22032022-04 DROIT DE PREEMPTION IMMEUBLE CADASTRE AA26

N°22032022-05 DEVIS PCC POUR L’ELABORATION D’UN PLAN CAVALIER

N°22032022-06 STATIONNEMENT PMR PLACE DE L’EGLISE

N°22032022-07 PROPOSITION CINEMA « CONFLUENCES » DE SABLE : « PASS » POUR LES JEUNES

N°22032022-08 ACCUEIL DES NOUVEAUX HABITANTS

N°22032022-10 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

N°22032022-11 AFFECTATION DU RESULTAT 2021

N°22032022-12 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

N°22032022-13 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

N°22032022-14 ASSUJETTISSEMENT A LA TVA POUR LA VENTE DU TERRAIN DE LONGLEBRUN AVEC CREATION D’UN CODE DE SERVICE

• TOURS DE GARDE ELECTIONS PRESIDENTIELLES DES 10 ET 24 AVRIL 2022

N°22032022-15 MISE EN CONCURRENCE DU CONTRAT D’ASSURANCE GROUPE POUR LES RISQUES STATUTAIRES (PERSONNEL COMMUNAL)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 mars 2022 à 20 heures 30, Salle du Pont Neuf.

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 22 mars 2022

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié