Asnières-sur-mon-blog

objet : CRCM 25/10/2022 

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés

DELIBERATION N°25102022-01 AJOUT A L’ORDRE DU JOUR

DELIBERATION N°25102022-02 DROIT DE PREEMPTION 17 RUE DU LAVOIR

DELIBERATION N°25102022-03 LOGICIEL CIMETIERE

DELIBERATION N°25102022-04 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC POUR LES TRANCHES OPTIONNELLES 1 ET 2 DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE

DELIBERATION N°25102022-05 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LES TRANCHES OPTIONNELLES 1 ET 2 DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE

DELIBERATION N°25102022-06 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES TRANCHES OPTIONNELLES 1 ET 2 DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE

DELIBERATION N°25102022-07 ACCOMPAGNEMENT ATESART POUR RGPD (Règlement Général Européen sur la Protection des Données)

DELIBERATION N°25102022-08 ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE LA SARTHE POUR LE PERSONNEL COMMUNAL

-           CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « VILLAGE FACTORY » POUR L’UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES

DELIBERATION N°25102022-09 DEVIS INSTALLATION CAVEAUX-URNES AU CIMETIERE

-          REPAS DES AINES DU 11 NOVEMBRE

-          COLIS DES PERSONNES +80 ANS

AFFAIRES DIVERSES
-          Effectif scolaire
-          Travaux mairie
-          Réunion commission voirie
-          Commission Fleurissement 

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 25 octobre 2022

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

objet : CRCM 27/09/2022 

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés

N°27092022-01 AJOUT A L’ORDRE DU JOUR
N°27092022-02 DROIT DE PREEMPTION 5 RUE SAINTE ANNE
N°27092022-03 DROIT DE PREEMPTION 3 RUE DU LAVOIR
N°27092022-04 DROIT DE PREEMPTION TERRAIN « La Cour »
N°27092022-05 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA GARDERIE DE POILLE
N°27092022-06 PRIX DU REPAS DES ENFANTS D’ASNIERES PRENANT LEURS REPAS AUX CANTINES DE POILLE ET FONTENAY
• DEVIS PANNEAUX DIVERS
N°27092022-07 DISPOSITIF « ARGENT DE POCHE » VACANCES DE LA TOUSSAINT
N°27092022-08 PROPOSITION RENOUVELLEMENT DISPOSITIF « TICKETS-CINEMA » POUR LES PROCHAINES VACANCES SCOLAIRES
N°27092022-09 DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS :
N°27092022-10 POSTE SECRETARIAT MAIRIE– CREATION D’UN EMPLOI ADMINISTRATIF
N°27092022-11 DEVIS PRESTATION RECRUTEMENT DU CENTRE DE GESTION 
• POINT SUR LA SITUATION DU DOSSIER COUR COMMUNE « MAISON 3 RUE ST HILAIRE - MONSIEUR BRUNEAU »
• POINT SUR LES TRAVAUX DE L’EGLISE
• ORGANISATION REPAS DES AINES
AFFAIRES DIVERSES
• Commission fleurissement
• Commission voirie
• Travaux mairie
• Commission cimetière
• Colis +80 ans

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 27 septembre 2022

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

objet : CRCM 12/07/2022 

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés

N°12072022-01 AJOUT A L’ORDRE DU JOUR

N°12072022-02 DELIBERATION SUR LA DUREE LEGALE DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA COMMUNE

N°12072022-03 DROIT DE PREEMPTION 17 RUE DU LAVOIR

N°12072022-04 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE PROTECTION JURIDIQUE POUR LA COMMUNE

N°12072022-05 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE PROTECTION JURIDIQUE POUR LES AGENTS ET DES ELUS DE LA COMMUNE

N°12072022-06 DEVIS ABATTAGE PEUPLIERS

N°12072022-07 DEVIS MODIFICATION CHAUFFAGE SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

N°12072022-08 BROCHURE « ASNIERES SUR VEGRE »

• POINT SUR LES TRAVAUX DE L’EGLISE

• FESTIVITES DU 16 JUILLET

AFFAIRES DIVERSES

• Effectif SIVOS

• Opération tickets-cinéma

• Toilettes parking de la Marbrerie

• Isolation mairie

• Jury communal de fleurissement

• Cimetière

• Journée bénévolat

• Panneaux indicateurs

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 12 juillet 2022

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

objet : CRCM 31/05/2022 

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés

N°31052022-01 NOMINATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ATESART :

N°31052022-02 VALIDATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME

• ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE

N°31052022-03 PRESENTATION AU COMITE TECHNIQUE DU PROJET DE DELIBERATION SUR LA DUREE LEGALE DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA COMMUNE

N°31052022-04 AVENANT LOT N°5 TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE

• FESTIVITES DU 16 JUILLET

• TOURS DE GARDE ELECTIONS LEGISLATIVES DES 12 ET 19 JUIN 2022

AFFAIRES DIVERSES

• Tickets-cinéma

• Réfugiés Ukrainiens

• Bulletin municipal

• 50 ans Comité des Fêtes

 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 20 Juin 2022 à 20h30, Salle du Conseil Municipal.

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 31 mai 2022

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

objet : CRCM 19/04/2022 

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés

N° 19042022-01 AJOUT A L’ORDRE DU JOUR

N°19042022-02 DEVIS FEU D’ARTIFICE ET ORGANISATION DES FESTIVITES

N°19042022-03 PRET TVA/TRAVAUX EGLISE

N°19042022-04 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE 70 000 EURO

N°19042022-05 DROIT DE PREEMPTION IMMEUBLE 1 CHEMIN DE LONGLEBRUN

N°19042022-06 DROIT DE PREEMPTION IMMEUBLE 5 RUE DES TISSERANDS

N°19042022-07 CONVENTION AVEC « VILLAGE FACTORY » SUR L’UTILISATION DES ANCIENS LOCAUSX SCOLAIRES : CREATION D’UNE COMMISSION CHARGEE DE TRAVAILLER SUR CETTE CONVENTION

N°19042022-08 ADHESION 2022 FONDATION DU PATRIMOINE

• JURY DU FLEURISSEMENT

• POINT/TRAVAUX EGLISE

N°19042022-08 DELIBERATION SUR PRIX DE LOCATION DES TERRES DE LA PICARDE

• CEREMONIE DU 08 MAI

• CEREMONIE ACCUEIL DES NOUVEAUX HABITANTS

• TOURS DE GARDE ELECTIONS PRESIDENTIELLES DU 24 AVRIL 2022

AFFAIRES DIVERSES

• Subvention ADEME

• Conseiller Numérique

• Dossier Maison COIGNARD

• Collectif Asnières-Ukraine

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 17 mai 2022 à 20 heures 30, Salle du Pont Neuf.

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 19 avril 2022

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

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objet : CRCM 29/03/2022 

objet : CRCM 22/03/2022 

objet : CRCM 01/03/2022 

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés 

N°01032022-01 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

N°01032022-02 ELECTION DU PREMIER ADJOINT

N°01032022-03 ELECTION DELEGUES SMAEP L’AUNAY-LA TOUCHE

• ELECTION DELEGUES A3CS

N°01032022-05 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN : ELECTION « COMMISSION DES SPORTS, DE L’EDUCATION ET DES LOISIRS, DE LA PARENTALITE ET DE LA PETITE ENFANCE »

N°01032022-06 ELECTION DELEGUES CISPD

N°01032022-07 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : ELECTION D’UN SUPPLEANT

AFFAIRES DIVERSES

• Dates réunions

o Jeudi 10 mars : Commission « Site Internet »

o Mardi 15 mars : Présentation du site internet au conseil municipal

o Mardi 22 mars à 19 heures 30 : Commission finances

o Mardi 22 mars à 20 heures 30 : Réunion du conseil municipal (D.O.B.)

o Mardi 29 mars à 20 heures 30 : Réunion du conseil municipal (vote du budget)

• Prix du fleurissement

• Ukraine

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 22 mars 2022 à 20 heures 30.

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 01 mars 2022

   

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

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Echo de Presse

(Cliquer sur l'article pour agrandissement)

envoyé : 4 mars 2022 à 08:33
de : Mairie Asnières sur Vègre <mairie.asnieressurvegre@wanadoo.fr>
à : 'Pierre STERNBERGER' <pierre-sternberger@orange.fr>

objet : CRCM 22/02/2022

Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés 

• En préambule, Monsieur Le Maire précise que Monsieur LHERAULT Michel a présenté sa démission du poste de premier adjoint à la date du 1er février 2022 et ne figure plus parmi les membres du conseil municipal à compter de cette date du 1er février 2022. Nous avons reçu ce jour un mail de Monsieur Le Préfet acceptant la démission de Monsieur LHERAULT.

N°22022022-01 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2020 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN

N°22022022-02 PRIX DU REPAS DES ENFANTS D’ASNIERES PRENANT LEURS REPAS AUX CANTINES DE FONTENAY ET POILLE

N°22022022-03 DROIT DE PREMPTION IMMEUBLE 7 RUE SAINT HILAIRE

N°22022022-04 DROIT DE PREEMPTION IMMEUBLE 9 RUE DU LAVOIR

N°22022022-05 AVIS SUR LE DOSSIER PRESENTE PAR LA SAS LG BIOMETHANE AU TITRE DE LA RUBRIQUE N°2781-2-b DE LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE METHANISATION A SOLESMES

N°22022022-06 COTISATION 2022 « PETITES CITES DE CARACTERE »

N°22022022-07 DEVIS VIABILISATION TERRAIN LONGLEBRUN

N°22022022-08 INDEMNITE AGENT RECENSEUR

N°22022022-09 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

AFFAIRES DIVERSES

• Dates réunions

• Plantations

• Jury du fleurissement

• Site internet 

• Informations sur le démarrage du « Relais-Santé »

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 1er mars 2022 à 20 heures 30

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 22 février 2022

   

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié

     
envoyé : 14 février à 11:30
de : Mairie Asnières sur Vègre <mairie.asnieressurvegre.fr>
à : 'Pierre STERNBERGER' <pierre-sternberger@orange.fr>
objet : CRCM 25/01/2022 

N°25012022-01 AJOUT A L’ORDRE DU JOUR

N°25012022-02 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE, EXERCICE 2020

N°25012022-03 CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN POUR LA REFACTURATION AU PRIX COUTANT DE FOURNITURES ET PRESTATIONS

N°25012022-04 PAYS VALLEE DE LA SARTHE : CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE

• ESPACE SANTE NUMERIQUE - ETAT D’AVANCEMENT

N°25012022-05 CONTRAT PHOTOCOPIEUR – RENOUVELLEMENT

N°25012022-06 DEVIS AAGSEN - ETUDE SUR LES ATTENDUS ET LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU SERVICE DE TELECONSULTATION A L’ESPACE « RELAIS-SANTE »

N°25012022-07 DEVIS MENUISERIES MAIRIE

N°25012022-08 SUBVENTIONS SEJOURS LINGUISTIQUES 2022

• PRESENTATION DU SITE INTERNET

N°25012022-09 DROIT DE PREMPTION 1 PLACE DE L’EGLISE

N°25012022-10 DROIT DE PREMPTION IMMEUBLE CADASTRE SECTION AB n°37

N°25012022-11 DEVIS TRAVAUX ABATTAGES ARBRES DEVANT EGLISE

N°25012022-12 ACHAT D’UN ORDINATEUR POUR L’ESPACE ACCUEIL SANTE

N°25012022-13 DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SABOLIEN

N°25012022-14 DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR LE GAEC DE LA DETTERIE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR L’EXTENSION D’UN ELEVAGE AVICOLE

AFFAIRES DIVERSES :

• Diagnostic archéologie

• Prix repas cantine

• Vente terrain « Longlebrun »

• Recensement

• Elagage des arbres

• Bancs place du Guesclin

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 22 février 2022 à 20 heures 30.

Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 25 janvier 2022

   

 Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié