Conseil Municipal du 16 novembre 2021
envoyé : 25 novembre 2021 à 16:16
de : Mairie Asnières sur Vègre <mairie.asnieressurvegre.fr>
à : 'Pierre STERNBERGER' <pierre-sternberger@orange.fr>
objet : CRCM 16/11//2021
Au sommaire de cette séance - Délibérations et sujets abordés
N°16112021-01 MODIFICATIONS ORDRE DU JOUR
N°16112021-02 DELIBERATION ADOPTION DU REFERENTIEL M57 (Référentiel Budgétaire et Comptable M57)
N°16112021-03 CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DU DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE AU PREALABLE DES TRAVAUX DE L’EGLISE
N°16112021-04 DEVIS COORDONNATEUR EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE LORS DES TRAVAUX DE L’EGLISE
N°16112021-06 DEVIS EKSAE PASSAGE DSN (Déclarations Sociales Nominatives)
N°16112021-07 DROIT DE PREEMPTION 7 RUE DU CLOS DU VERGER
N°16112021-08 DELIBERATION LEADER INSTALLATION CABINE TELECONSULTATION
N°16112021-09 DEVIS EQUIPEMENT MATERIEL ARROSAGE
N°16112021-10 DECISIONS MODIFICATIVES
AFFAIRES DIVERSES :
• POINT/DOSSIER TRAVAUX EGLISE
• COMPTE-RENDU COMMISSION ENVIRONNEMENT ET PROJETS PLANTATIONS FRUITIERES
• BULLETIN MUNICIPAL
• SITE INTERNET
• DISTRIBUTION DU COLIS AUX PERSONNES AGEES
• CEREMONIE DES VŒUX 2022
• RECENSEMENT POPULATION 2022
• DISPOSITIF « ARGENT DE POCHES »
(Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 21 décembre 2021).
Pour lire le Compte-rendu de la réunion du
CM du 16 novembre 2021
Vu le Maire,
Jean Louis Lemarié
Mots-clés : CRCM, Coté Mairie, Affichage
